Marque enregistrée - Marque en vigueur

CASE à pain VOYAGES AU COEUR DU GOÛT DEPUIS 1999
CASE A PAIN

Numéro de dépôt :
4466634
Date de dépôt :
04/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2028
CASE à pain VOYAGES AU COEUR DU GOÛT DEPUIS 1999 de CASE A PAIN

Présentation de la marque CASE à pain VOYAGES AU COEUR DU GOÛT DEPUIS 1999

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2018 par CASE A PAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CASE à pain VOYAGES AU COEUR DU GOÛT DEPUIS 1999 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-30 du 27 juillet 2018.

Le déposant est CASE A PAIN domicilié(e) 4 rue Clément Ader - 51100 - REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Monsieur Thomas Lange domicilié(e) Allée Jean-Marie Amelin - 51886 - REIMS - France.

La marque CASE à pain VOYAGES AU COEUR DU GOÛT DEPUIS 1999 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4466634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASE à pain VOYAGES AU COEUR DU GOÛT DEPUIS 1999 arrivera à expiration en date du 4 juillet 2028.

CASE A PAIN a également déposé les autres marques suivantes : Le baiser de Reims


CASE A PAIN - 4 rue Clément Ader - 51100 - REIMS - France


FIDAL, Monsieur Thomas Lange - Allée Jean-Marie Amelin - 51886 - REIMS - France


Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.